Convention d'engagement volontaire MEEDM/FNTP/USIRF/STPF

  • Engagements et indicateurs retenus concernant les gaz à effet de serre émis par les outils de production
  • Engagements et indicateurs retenus concernant le recyclage et les enrobés tièdes
  • Engagements concernant la certification ISO 14001 des sites industriels des entreprises
  • Logiciel SEVE

Suivi du groupe de travail "déchets et excédents de chantiers" de la FNTP

  • Installations de stockage des déchets inertes (ISDI)
  • Directive européenne « déchets »
  • Sites et sols pollués (réutilisation des sols excavés)

Fiche environnementale (FDES) pour les enrobés à compléter

Analyse du cycle de vie (ACV) des enrobés à réactualiser

REACH

Travaux de normalisation "Substances dangereuses réglémentées"

Démarche de certification Route Durable du CG59

Régime d'enregistrement pour les ICPE

Emissions des centrales d'enrobage :

  • Actualisation de l'étude CITEPA suite à l'arrêté de janvier 2008

Etude "Route et mobilité durables" et "Route et mobilité intelligente"