Guide de rédaction d’un PAQ associé à un "Système de Management de la Qualité" certifié
Edition mars 2004
Ce document présente un cadre type de PAQ utilisable par les entreprises disposant d’un système qualité établi suivant les exigences de la norme ISO 9001 version 2000.
Après adaptation à l’entreprise, ce cadre type est intégrable au système de management de l’entreprise pour permettre l’édition du PAQ spécifique à un chantier, faisant référence aux dispositions permanentes applicables.
Des commentaires guident l’utilisateur (les renvois de ces commentaires sont à supprimer pour l’édition définitive du PAQ).
Le PAQ est établi après signature du contrat et remis au client selon les dispositions contractuelles.
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