Sujets traités par la commission environnement

  • Convention d’engagement volontaire MEDDE/FNTP/USIRF/STPF
    • Engagements et indicateurs retenus concernant les gaz à effet de serre émis par les outils de production
    • Engagements et indicateurs retenus concernant le recyclage et les enrobés tièdes
    • Engagements concernant la certification ISO 14001 des sites industriels des entreprises
    • Logiciel SEVE (nouveau indicateurs, généralisation aux différents métiers des TP, externalisation de la gestion)
  • Suivi du groupe de travail « Traitement de déchets et recyclage » de la FNTP
    • Directive européenne « déchets »
    • Installations de stockage des déchets inertes (ISDI)
    • Sortie du statut de déchets
    • Mise en application des décisions du Grenelle de l’Environnement et de la Conférence Environnementale
    • Elaboration du guide « déchets du BTP dans les travaux routiers »
  • Projet de communication sur les polluants tels que HAP et benzène
  • Revue critique de l’analyse de cycle de vie (ACV) des enrobés réactualisée et achevée fin 2013
  • Déclaration environnementale et FDES Enrobés
  • Régime d’enregistrement pour les ICPE rubrique 2721
  • Emissions des centrales d’enrobage :
    • Actualisation de l’étude CITEPA suite à l’arrêté de janvier 2008
    • Rédaction d’un article + actions auprès des Ministères
    • Mise en place de la Directive européenne EU/ETS
    • Elaboration d’un dossier d’information sur les émissions des centrales
    • Revue critique sur l’étude de la DREAL Lorraine
  • Artificialisation des sols (GT Biodiversité FNTP)
  • Acceptabilité des infrastructures
  • Espèces invasives en lien avec la CEV
  • SUJETS SOUS VEILLE ATTENTIVE
    • Reach en liaison avec la SFERB et la STR
    • Travaux de normalisation « Substances dangereuses règlementées »
    • Suivi de la démarche de certification Route Durable du CG 59 et participation aux GT IDRRIM « Route durable »
    • Etude FNTP « Acceptabilité des chantiers en milieu urbain » – volet environnemental et volet sociétal

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